Conditions d’utilisation

 

SECTION 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

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Nous nous réservons le droit de mettre à jour les Conditions. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne pour quelque raison que ce soit.

Vous comprenez que vos informations (hors données bancaires) peuvent être transférées de manière non chiffrée. Les données bancaires sont toujours chiffrées via les systèmes sécurisés de Shopify.

Vous acceptez de ne pas reproduire, vendre ou exploiter nos services ou nos contenus sans autorisation écrite.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous faisons de notre mieux pour fournir des informations exactes, mais certaines données peuvent contenir des erreurs ou omissions. L’utilisation des informations présentes sur ce site se fait à vos propres risques.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le service à tout moment.

SECTION 5 – PRODUITS

Les œuvres LOEV DECO sont faites à la main, en exemplaires uniques, avec des techniques de texture, de moulage et de relief.

➡️ Les irrégularités, variations et imperfections naturelles font partie intégrante du style et ne constituent pas des défauts.

Nous faisons de notre mieux pour représenter fidèlement les couleurs. Des variations peuvent apparaître selon les écrans.

Nous nous réservons le droit de limiter les ventes de nos produits.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous pouvons refuser une commande en cas d’informations incomplètes ou incohérentes.

Vous acceptez de fournir des informations exactes lors de votre achat.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons offrir des outils fournis par des tiers. Leur utilisation est à vos risques et sans garantie.

SECTION 8 – LIENS TIERS

Certains contenus peuvent renvoyer vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leurs contenus ou services.

SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS UTILISATEURS

En publiant un commentaire, vous consentez à ce qu’il soit utilisé, reproduit ou diffusé.

Nous pouvons supprimer tout contenu jugé inapproprié.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

La gestion des données personnelles est décrite dans notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Nous pouvons corriger toute erreur ou omission sans préavis, y compris après une commande.

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Vous ne devez pas utiliser le site pour :

• violer la loi,

• transmettre des virus,

• frauder,

• diffuser du contenu diffamatoire,

• porter atteinte à la propriété intellectuelle.

Toute violation entraînera la résiliation immédiate de l’accès.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES

Nous ne garantissons pas que l’usage du site sera ininterrompu ou sans erreur.

L’utilisation du service se fait « telle quelle ».

SECTION 14 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

LOEV DECO ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, pertes de profits ou autres préjudices découlant de l’utilisation du site ou des produits.

SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES

Les produits et services sont fournis « en l’état ».

Aucune garantie implicite n’est donnée quant à l’adéquation ou à la durabilité.

SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ (COMPLÉMENT LOEV DECO)

Dans les limites de la loi : LOEV DECO ne sera pas responsable des dommages découlant :

• de l’utilisation du site,

• des variations naturelles dues aux techniques de texture, moulage, relief,

• des différences de couleur liées aux écrans.

SECTION 17 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser LOEV DECO en cas de réclamation liée à l’utilisation de nos services ou à la violation de nos Conditions.

SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ

Si une clause est jugée inapplicable, elle sera limitée ou supprimée sans affecter les autres dispositions.

SECTION 19 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ

L’absence d’exercice d’un droit par LOEV DECO ne constitue pas une renonciation.

Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et LOEV DECO.

SECTION 20 – CESSION

Vous ne pouvez pas transmettre ces Conditions sans accord écrit.

LOEV DECO peut les céder librement.

SECTION 21 – DROIT APPLICABLE

Les Conditions sont régies par le droit français.

Tout litige est soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège de LOEV DECO.

SECTION 22 – TITRES

Les titres sont fournis pour la commodité et n'affectent pas l’interprétation.

SECTION 23 – MODIFICATIONS

Les Conditions peuvent être modifiées. L'utilisation continue du site vaut acceptation.

SECTION 24 – COORDONNÉES

Pour toute question relative aux Conditions de service :

LOEV DECO

Email : loevdeco@hotmail.com

Adresse : 18 rue Pierre Brune 64140 LONS

Entreprise individuelle (EI) – Numéro  SIRET : 944 043 090 00017

TVA non applicable, art. 293 B du CGI (sous réserve de statut).